CGU mises à jour le 02/10/2023.

La plateforme Koumoul est accessible à tout le monde, sans restriction d’âge. Elle est avant tout destinée aux personnes souhaitant partager et valoriser leurs données.

Notre plateforme permet aux personnes ou organisations de valoriser et partager leurs données, en public ou en privé. Le partage des données se fait au travers de liens de téléchargement, d’API et de visualisations de données et applications configurables.

La plateforme fournit également des données accessibles via API. Les modalités d’accès à chaque source de données sont décrites directement sur les fiches descriptives des services. Nous fournissons des applications pour consommer ou visualiser ces données. Ces applications consomment les API de notre plateforme, et éventuellement des API d’autres plateformes. Les applications peuvent être utilisées librement à partir du moment où l’on respecte les modalités d’accès aux API décrites précédemment.

Notre plateforme met également à disposition des ressources didactiques sur son fonctionnement et les techniques ou processus que nous utilisons. Vous pouvez vous référer à la section ci-dessous relative à la propriété intellectuelle pour les modalités d’utilisation de ces ressources.

Les utilisateurs ayant au moins 13 ans peuvent créer un compte sur la plateforme Koumoul. Chaque personne n’a le droit de créer qu’un seul compte sur notre plateforme. Si nous détectons que deux comptes appartiennent à la même personne, nous nous réservons le droit de désactiver l’un des deux, ou les deux comptes. La création d’un compte entraîne l’acceptation des conditions d’utilisation des données personnelles. La page de politique de confidentialité explique ce que nous collectons et comment nous utilisons vos données à caractère personnel.

La suppression d’un compte peut se faire en envoyant un mail à l’adresse contact@koumoul.com. La suppression du compte entraîne la résiliation et suppression de tous les abonnements ou licences d’utilisation souscrits par ce compte. La suppression de ces données est immédiate dans la base de données en production. Nos sauvegardes de cette base ayant une durée maximale d’un an, les informations relatives au compte supprimé sont définitivement supprimées et irrécupérables au bout de ce délai.

Les données mises à disposition sur la plateforme sont, si ce n’est pas précisé au niveau de la source de données, sous licence ouverte. Les illustrations présentes sur cette plateforme sont du domaine public. Les textes et articles de blog sur cette plateforme sont, sauf mention contraire, sous licence CC-BY-SA.

Sauf mention contraire, le reste de ce qui n’a pas été mentionné précédemment est copyright Koumoul.

La plateforme Koumoul s’appuie sur des technologies récentes et nous supportons les deux dernières versions majeures de chaque navigateur web. Notre plateforme s’appuie entre autres sur le format SVG, il est nécessaire d’avoir un navigateur supportant pleinement la version 1.1 de ce format pour profiter complètement des fonctionnalités du site.

Si jamais vous constatez un bug avec votre navigateur, vous pouvez nous le soumettre à cette adresse : support@koumoul.com.

L’ensemble des technologies utilisées sur notre plateforme est récent et régulièrement mis à jour, ce qui garantit un faible nombre et une correction rapide des failles de sécurité. Vous trouverez plus d’informations sur ces technologies sur la page décrivant notre stack technique. Toutes les connexions à la plateforme Koumoul sont cryptées et se font au travers du protocole HTTPS. Les mots de passe sont protégés par des algorithmes de cryptographie modernes (hachage avec salage).

Les jetons d’authentification que nous utilisons sont des JSON Web Token (JWT). Ils sont stockés uniquement dans votre navigateur en tant que cookies et ont une durée de vie de 30 jours. Ils sont renouvelés à chaque fois que vous accédez à notre plateforme.

Nous essayons de faire en sorte que le service ait une disponibilité et une réactivité maximales. Notre service est disponible au moins 99,9 % du temps. Pour garantir une transparence totale, le statut de nos différents services est librement consultable sur cette page.

Pour garantir une réactivité maximale, nous essayons d'avoir une application légère et nous engageons à avoir une taille de page totale inférieure à 1 Mo et un nombre de requêtes HTTP réduit (< 20) au chargement initial. Si vous constatez des lenteurs dans l'utilisation de notre plateforme, contactez-nous à cette adresse : support@koumoul.com.

La plateforme Koumoul est hébergée sur le cloud d'OVHcloud, en France. La disponibilité de notre plateforme est bien sûr dépendante de la disponibilité des machines fournies et nous ne pouvons garantir un niveau de disponibilité supérieur à celui de notre hébergeur. Nous nous réservons le droit de changer d’hébergeur ou de localisation des serveurs à n’importe quel moment.

Notre plateforme est régulièrement mise à jour, pour corriger des bugs ou ajouter de nouvelles fonctionnalités. Nous essayons de communiquer sur ces modifications via divers médias tels notre blog ou notre compte Twitter, mais nous n’informons pas forcément nos utilisateurs enregistrés par e-mail.

Toute modification sur les conditions d’utilisation sera reportée ici et la date de modification sera mise à jour. Les utilisateurs enregistrés seront notifiés par e-mail de toute mise à jour de ces conditions.